Le pass Culture

Le pass Culture est un dispositif porté conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication et par le ministère de l’Éducation nationale pour favoriser la mise en œuvre de la généralisation de l’éducation artistique et culturelle.
 
Le pass Culture concerne tous les jeunes de 18 ans. À partir de janvier 2022, le pass Culture scolaire s’étend à l’ensemble des élèves de la 4e à la Terminale.
 
Ce dispositif se décline selon deux modalités complémentaires afin de favoriser une sensibilisation progressive et accompagnée de l’élève à la culture propice au développement de son autonomie.
 
  • La part collective permet aux équipes pédagogiques de choisir et de faire financer des activités d’EAC proposés par des opérateurs culturels pour en faire bénéficier leurs classes, que ce soit au sein de la structure ou de l’établissement.
  • La part individuelle a un fonctionnement identique au pass Culture +18 ans et permet aux jeunes de 15  à 17 ans de disposer d’un crédit annuel accessible grâce à leur compte ÉduConnect.

DE LA 4E À LA TERMINALE

LA PART COLLECTIVE

Pour quoi faire ?

  • La part collective du pass Culture permet aux équipes pédagogiques des collèges et des lycées de choisir et de faire financer des activités EAC pour les classes et les groupes d’élèves sur le temps scolaire.

Quoi ?

  • Dès janvier 2022, des offres EAC aux montants forfaitaires (rencontres, ateliers, dans les structures culturelles ou au sein des établissements) proposées par les opérateurs référencés sur ADAGE. Dès cette période, ces offres peuvent être co-construites avec les opérateurs.
  • Dans un second temps,  et en fonction des retours, des offres culturelles sont proposées dans un périmètre élargi et co-construites avec les établissements.

Avec quoi ?

  • La part collective est gérée et pilotée par le biais de la plateforme ADAGE.

Comment ?

  • En permettant aux enseignants de développer ou de créer des projets EAC qui s’appuient sur le choix d’offres collectives proposées par les acteurs culturels
  • En permettant aux chefs d’établissement de valider ces choix et de les faire financer sans transfert de fonds, via l’application ADAGE

Combien ?

Un crédit de dépense est attribué à chaque établissement sur la base de ses effectifs et d’un montant forfaitaire par élève. Cette somme correspond en moyenne à 800 € par classe et par an.

  • 4ème et 3ème : 25 € par élève (16,7 € au 1er janvier 2022)
  • 2nde et CAP : 30 € par élève (20 € au 1er janvier 2022)
  • 1ère et Tale : 20 € par élève (13,3 € au 1er janvier 2022)

Quand ?

  • début janvier 2022 pour tous élèves de la 4ème à la terminale des établissements de l’enseignement public et de l’enseignement privé sous contrat

DE 15 À 17 ANS

LA PART INDIVIDUELLE

Pour quoi faire?

  • La part individuelle permet d’accompagner les jeunes vers une plus grande autonomie dans leurs choix culturels.

Quoi ?

  • La part individuelle est un crédit à dépenser pour des offres culturelles.
  • Ce crédit donne accès à toutes les catégories d’offres culturelles éligibles aux plus de 18 ans, en dehors des offres numériques payantes (streaming vidéo ou musical…) et des jeux vidéo.

Avec quoi ?

  • Grâce aux identifiants ÉduConnect pour les élèves scolarisés de l’enseignement public et de l’enseignement privé sous contrat
  • Grâce à leur carte d’identité pour les autres jeunes.

Comment ?

  • En permettant à tous les jeunes de 15, 16 et 17 ans d’accéder à un crédit à dépenser sur l’application pass Culture
  • En construisant progressivement des parcours éditorialisés et en mettant en place une continuité avec le parcours EAC

Combien ?

  • 17 ans : 30 €
  • 16 ans : 30 €
  • 15 ans : 20 €

Quand ?

L’activation du compte EduConnect doit être effectuée avant le 18 décembre 2021.

Après téléchargement de l’application pass Culture, les inscriptions sont effectuées  selon un calendrier progressif :

  • 17 ans : 10 janvier 2022
  • 16 ans : 20 janvier 2022
  • 15 ans : 31 janvier 2022

webinaires pass Culture

Du 23 novembre au 14 décembre 2021, un cycle de six webinaires est proposé par la DRAEAC, en partenariat avec la DRAC Bourgogne Franche-Comté et la SAS Pass Culture, et avec le soutien des DSI des académies de Besançon et de Dijon. Ces webinaires destinés aux chefs d’établissement et aux référents culture de la région académique sont progressivement mis en ligne et consultables en différé.

Haute-Saône - Territoire de Belfort

Nièvre - Yonne

Saône-et-Loire

Doubs

Côte-d'Or

Jura

ressources

Liste des partenaires culturels éligibles au pass Culture dans la région académique BFC

foire aux questions

PARTENAIRES CULTURELS

Comment savoir si un partenaire culturel propose déjà des offres ou a la capacité de le faire ?

La consultation de la rubrique “Ressources” d’ADAGE, permet accède à l’ensemble des partenaires culturels référencés sur la plateforme par recherche alphabétique, thématique ou géolocalisée. Lorsque la fiche du partenaire culturel fait apparaître les deux boutons ci-contre, celui-ci est inscrit sur pass Culture et a la capacité de publier des offres.

Le bouton “Voir les offres” donne accès aux offres du partenaire si-celles-ci sont déjà publiées ou à l’ensemble des offres pass Culture (avec la mention “Lieu inconnu. Tous les résultats sont affichés”) si aucune offre n’a encore été proposée.

Comment proposer de nouveaux partenaires culturels au référencement sur ADAGE/Pass Culture ?

Le référencement des partenaires culturels sur ADAGE est effectué conjointement par pass Culture et la DRAEAC en concertation avec la DRAC. Il ne concerne que des partenaires localisés dans la région académique.

Si vous travaillez ou souhaitez travailler avec un partenaire culturel de la région académique qui ne figure pas encore dans la nomenclature d’ADAGE, la solution la plus immédiate est de lui conseiller de déposer une demande en ligne : 

– pour qu’un acteur culturel s’inscrive sur le pass Culture : https://passculturepro
– pour qu’un acteur culturel sollicite son référencement sur ADAGE : https://passculture.typeform.com/to/WHrAY5KB

Si le partenaire culturel est associé à un projet existant, vous pouvez également recenser le projet sur ADAGE et identifier la structure, l’association ou l’artiste dans le champ « autre partenaire » du formulaire projet en indiquant précisément :

– ses prénom et nom ;

– les coordonnées postales et téléphoniques de la structure ;

– son adresse électronique et son site internet.

– son numéro de SIRET ;

Pour faciliter cette identification, vous pouvez en faire part à votre chargé de mission départemental EAC en mettant emmanuel.freund@ac-dijon.fr en copie.

En savoir plus : FAQ sur le site pass Culture

Dans quel délai un partenaire culturel peut-il être référencé sur ADAGE/Pass Culture ?

La mise à jour de la nomenclature des acteurs culturels s’effectue de façon permanente entre janvier et mars 2022 de façon à accroître de façon significative le nombre de partenaires et d’offres collectives potentiels à destination des établissements. Après mars 2022, une mise à jour sera effectuée chaque mois par la société Pass Culture et la DRAEAC, en concertation avec la DRAC Bourgogne-Franche-Comté.

Quels sont les outils à disposition des enseignants et des élèves pour rencontrer des structures ou des artistes disposés à intervenir en EAC dans des établissements scolaires ?

Ces outils sont rassemblés dans la plateforme ADAGE : dans la rubrique ressources, tout enseignant peut consulter l’annuaire des partenaires culturels qui contient les informations, les contacts et les liens utiles. Dès janvier 2022 un accès au catalogue des offres collectives pass Culture sera accessible dans cette même rubrique.

Les artistes locaux, plasticiens ou musiciens, les auteurs et illustrateurs pourront-ils être présents sur ADAGE ? Les librairies sont-elles des structures partenaires potentielles ? Un auto-entrepreneur peut-il intégrer le pass Culture ? Une compagnie de théâtre peut-elle intégrer le pass Culture ?

Actuellement (décembre 2021), les plateformes ADAGE de la région académique ne référencent que des structures culturelles. Dans un premier temps, seules ces structures référencées et sur ADAGE et sur pass Culture pourront proposer des offres culturelles. Cependant, l’élargissement du périmètre envisagé à partir de 2022-2023 permettra d’inclure des contacts et des propositions supplémentaires d’acteurs culturels, quels que soient leur domaine de référence, la condition étant de disposer d’un numéro de SIRET. Avant cette échéance, des propositions spécifiques pourront déjà être centralisées par des institutions ou des structures tierces. Ce sera très prochainement le cas, par exemple, avec l’offre  « Masterclass d’auteurs de livres » proposée par le Centre National du Livre.

Le pass Culture permet-il de construire des projets avec des partenaires extra-académiques ?

Dès la première phase de sa généralisation, il sera en effet possible de construire un projet avec des partenaires situés en-dehors du périmètre de l’académie. Dès le début de l’année 2022, la DGESCO fera progressivement passer l’ensemble des partenaires référencés au niveau national en publiant une cartographie consultable par tous les utilisateurs de l’application. Les offres proposées par les partenaires pourront d’ailleurs inclure un volet numérique afin de contribuer à pallier le problème de la distance géographique.

ACTIVATION DU PASS CULTURE INDIVIDUEL

Comment un élève qui n’a pas encore activé son code Educonnect peut-il bénéficier du pass Culture individuel ?

Les élèves vont solliciter leurs établissements pour obtenir leurs identifiants Educonnect.
Voici les étapes du parcours élève :
– L’élève télécharge l’application pass Culture sur son téléphone.
– Il sélectionne son établissement scolaire dans un menu déroulant lié à la ville dans laquelle il est scolarisé.
– Si cet établissement est un établissement d’enseignement public, pass Culture lui demande de renseigner ses identifiants Educonnect. Si l’élève ne les a pas, l’écran lui indique de les demander à son professeur principal. Il ne lui est pas permis de s’inscrire avec une carte d’identité.
– Si c’est un établissement privé sous contrat, pass Culture incite l’élève à renseigner ses identifiants Educonnect ou à les demander à son professeur principal. L’application lui permet tout de même de s’inscrire grâce à sa carte d’identité.
Ainsi, les élèves vont revenir vers les établissements scolaires. Les chefs d’établissement peuvent distribuer les identifiants à tout moment.

FINANCEMENT

Comment notifier la mise en paiement d’une offre pass Culture une fois celle-ci réalisée ?

C’est la date qui fait foi. Dans la nuit suivant la réalisation de l’activité décrite dans l’offre, le chef d’établissement et l’acteur culturel sont notifiés par mail de la mise en paiement de l’offre sous 15 jours maximum. Aucune action n’est effectuée par l’acteur culturel ou le chef d’établissement (sauf cas de recours).

Le pass culture sera-t-il amené à “remplacer” ou à diminuer d’autres sources de financements institutionnels existants ?

Non. Le pass Culture est un dispositif qui s’ajoute à l’existant dans le but de favoriser la réalisation de l’objectif du 100% EAC. L’enjeu est donc non pas la substitution mais la mise en complémentarité du pass avec les dispositifs institutionnels ou territoriaux. À titre d’exemple, une action pass Culture peut tout à fait s’articuler à un projet présenté dans le cadre d’un appel à projets.

Lorsque nous sommes loin des lieux de culture, est-il envisageable d’utiliser le pass pour financer le transport ?

Cette possibilité a été envisagée lors du lancement du dispositif mais n’est pas encore effective. Ses modalités seront précisées dans la 2e édition du vade-mecum national pass Culture dont la publication est annoncée pour septembre 2022.

Dans le cas où le montant d’une offre pass Culture dépasse le crédit de dépense disponible, est-il envisageable pour l’établissement de prendre en charge la différence ?

Il est en effet envisageable de pour l’établissement de prendre en charge cette différence. Dans ce cas, la structure facture à l’établissement le montant de l’excédent. Il est à noter que l’établissement ne peut financer la différence que sur ses fonds propres ou en faisant appel à la participation des familles mais pas dans le cadre d’un cofinancement annexe (dans le cadre d’un appel à projets par exemple.)

En savoir plus : FAQ sur le site pass Culture.

À quel moment de l’année sera calculé le montant global correspondant au crédit de dépense d’un établissement ?

Le budget définitif est calculé en novembre sur la base du constat d’effectifs.

Les services d’intendance doivent-ils prendre en compte un travail de gestion comptable en rapport avec la part collective du pass Culture ?

Les transactions avec les partenaires culturels ne nécessitent aucune intervention des services d’intendance puisqu’elles sont assurées par la société pass Culture dès lors que le chef d’établissement a notifié que l’activité a été réalisée avec les élèves concernés. Cependant, si le montant de l’activité réservée est supérieur au solde du crédit de dépense de l’établissement, le partenaire culturel peut facturer à ce dernier le montant correspondant à la différence.

PUBLIC CONCERNÉ

Est-il possible de faire bénéficier d’une action pass Culture non pas une classe mais un groupe d’élèves (dans le cadre d’un enseignement artistique, d’en enseignement de spécialité…) ? Comment faire dans le cadre d’un projet multi-niveaux impliquant des élèves n’ayant pas droit à la part collective (élèves de sixième et de cinquième) ?

La plateforme ADAGE permet de recenser des projets pour des classes mais aussi pour des groupes d’élèves. il suffit pour cela de créer les groupes si ceux-ci ne figurent pas encore sur le compte de l’établissement. Les nouvelles fonctionnalités d’ADAGE permettront d’attacher une action pass Culture aux seuls élèves pouvant en bénéficier.

Pour la part collective, la condition d’âge est-elle toujours requise ?

La part collective est déterminée non par l’âge de l’élève, comme c’est le cas pour la part individuelle, mais par son niveau scolaire.

Un élève étranger peut-il bénéficier du pass Culture ?

Dès lors qu’il est scolarisé dans un établissement public ou dans un établissement privé sous contrat, un élève d’origine étrangère bénéficiera de la part collective. Concernant la part individuelle, les conditions sont les suivantes : être ressortissant de l’un des États membres de l’Union européenne ou de l’un des États parties à l’accord sur l’Espace économique européen ou de la Confédération suisse, ou être ressortissant de pays tiers résidant légalement sur le territoire français depuis plus d’un an.

Dans une cité scolaire, peut-on mutualiser la part collective entre les niveaux collège et les niveaux lycée ?

Dans une cité scolaire, chaque établissement dispose d’un crédit de dépense qui lui est propre, sur la base des effectifs collège d’une part et des effectifs lycée d’autre part. Toutefois, il est possible de coordonner les dépenses et la répartition des crédits à partir de ces deux enveloppes afin d’équilibrer la répartition des projets sur l’ensemble des classes concernées.

Le calcul de la part collective des élèves de 3e en “prépa-métiers” s’effectue en fonction de ce qui figure sur la base élèves de l’établissement. Cette section peut en effet être déclarée dans les effectifs collège ou dans les effectifs lycée. La plateforme ADAGE étant coordonnée à la BEE, il suffit de la consulter pour s’en assurer. 

Le calcul de la part collective des élèves de 3e en prépa-métiers est-il effectué sur la base des effectifs collèges ou des effectifs lycées ?

Le calcul de la part collective des élèves de 3e en “prépa-métiers” s’effectue en fonction de ce qui figure sur la base élèves de l’établissement. Cette section peut en effet être déclarée dans les effectifs collège ou dans les effectifs lycée. La plateforme ADAGE étant coordonnée à la BEE, il suffit de la consulter pour s’en assurer. 

OFFRES CULTURELLES COLLECTIVES

Comment réserver (valider) une offre culturelle préréservée sur ADAGE ?

Cette action ne peut être réalisée que par le chef d’établissement ou son adjoint. La réservation d’une offre préréservée s’effectue sur la plateforme ADAGE : menu “établissement” ; rubrique “suivi pass Culture” ; bouton “confirmer la réservation”.

Quelles sont les offres culturelles collectives éligibles dans le cadre du dispositif pass Culture ?

Sont considérés comme éligibles tous types de sorties (spectacles, conférences, projections…) ainsi que les interventions au sein des établissements incluant notamment les pratiques artistiques et culturelles.

En savoir plus : FAQ sur le site pass Culture

Un voyage scolaire à thématique artistique pourrait-il être pris en compte dans la part collective ? Peut-on organiser un voyage culturel ou artistique sur le territoire national, voire international ?

Tout à fait, dans la mesure où le projet EAC dont il est un des éléments s’articule avec une offre pass Culture adaptée. Cependant, cette offre doit être proposée sur le territoire national.

Est-il nécessaire d’avoir recensé sur ADAGE tous les projets existants dans l’établissement avant de mobiliser la part collective ?

Ce préalable n’est pas obligatoire mais hautement souhaitable. En effet, le recensement sur ADAGE des enseignements artistiques, des projets EAC et des actions ou événements qui viennent compléter le parcours des élèves présente un panorama quantitatif et qualitatif qui permet d’identifier, grâce aux outils statistiques de l’application, les classes et les niveaux qui ne disposent pas encore d’actions EAC et qu’il convient donc de privilégier pour la mise en place de nouveaux projets. D’autre part, la réalisation du recensement – qui est le fait de l’ensemble des rédacteurs de projet et pas seulement du référent culture – permet de préparer efficacement un conseil pédagogique axé sur le pilotage de l’EAC au sein de l’établissement.

La part collective permet-elle l’achat de livres qui seraient ensuite offerts aux élèves ?

La part collective ne sert qu’à financer des activités collectives et n’inclut pas l’achat de biens matériels.

Comment s’assurer l’exclusivité de la réservation d’une offre co-construite avec un partenaire culturel ?

Pass Culture permet la co-construction d’offres entre le partenaire culturel et l’établissement. En revanche, il n’existe pas encore de solution technique permettant à l’établissement concerné de s’assurer l’exclusivité de la réservation de l’offre qu’il a co-construite avec son partenaire. La recommandation à appliquer est d’enjoindre le partenaire à faire figurer le nom de l’établissement dans le descriptif de l’offre et de procéder à la réservation dès que celle-ci a été publiée.

En savoir plus : FAQ sur le site pass Culture

Comment un partenaire culturel peut-il proposer une offre collective aux équipes pédagogiques ?

Pour diffuser une offre collective sur pass Culture et la rendre accessible aux équipes pédagogiques via ADAGE, le partenaire culturel préalablement être inscrit sur ces deux applications doit se connecter à la plateforme pass Culture et cliquer sur “créer une offre collective”. Il est alors invité à renseigner différents champs : lieu, date et horaires, description, tarif forfaitaire, nombre d’élèves, niveaux concernés. Une fois enregistrée, sa proposition est transmise automatiquement sur la plateforme ADAGE. Le partenaire culturel a également la possibilité de modifier ou d’annuler l’offre qu’il a publiée.

En savoir plus :

à lire aussi

contacts

L’équipe de la DRAEAC et ses partenaires se mobilisent pour la mise en oeuvre du pass Culture et se tiennent à l’écoute des équipes pédagogiques.

DRAEAC

délégation régionale académique : draeac@region-academique-bourgogne-franche-comte.fr

référent ADAGE : emmanuel.freund@ac-dijon.fr

Côte-d’Or : Marie Buridon unec21.culture@ac-dijon.fr

Doubs : Gérard Sammut gerard.sammut@ac-besancon.fr

Haute-Saône : Caroline Gatto caroline.gatto@ac-besancon.fr

Saône-et-Loire : Annabelle Renoud Annabelle.Renoud@ac-dijon.fr

Yonne : Vanessa Gaillet Vanessa.Gaillet@ac-dijon.fr

Territoire de Belfort : Gérard Oustric gerard.oustric@ac-besancon.fr

DRAC Bourgogne-Franche-Comté

Pour la Côte-d’Or et la Saône-et-Loire :

Yannick Caurel yannick.caurel@culture.gouv.fr

Pour le Doubs et le Jura :

Patrick Demange patrick.demange@culture.gouv.fr

Pour la Nièvre et l’Yonne :

Sébastien Lardet sebastien.lardet@culture.gouv.fr

Pour la Haute-Saône et le Territoire de Belfort : 

Florence Mille florence.mille@culture.gouv.fr

Société Pass Culture